Recours à la sous-traitance l’année dernière pour l'activité principale (coeur de métier)

Part des dépenses de sous-traitance relativement au chiffre d’affaires

Suivie de l'activité à l’aide d’un ou plusieurs indicateurs de performance, établis à un rythme au moins annuel

Précarisation, fragilisation ou marginalisation des usagers (ou d’une partie d’entre eux)

Complexité accrue des dossiers traités (en dehors des effets de la précarisation ou fragilisation des usagers)

Affaire(s) portée(s) en justice

Affaire(s) médiatisée(s), rendue(s) publique(s)

Intervention(s) d’associations d’usagers, de groupes de pression

Augmentation de la demande

Centre de contact ou d’appel destiné au public

Accueil du public ou la réponse à la demande, conjointement avec d’autres administrations (guichet unique, maison de l’emploi ...)

Horaires d’ouverture au public élargis ou adaptés (exemples : le samedi après-midi, des nocturnes)

Différenciations de tarifs selon les publics ou les horaires

Recherche des ayant-droits d’une prestation (afin de limiter le « non recours »)

Certification ou labellisation de la qualité des services rendus (NF, etc.)

Charte de qualité (charte Marianne, FQP, etc.)

Engagement contractuel à traiter un dossier dans un délai limité

Enquêtes de satisfaction des usagers

Contrôles ou audits de la qualité du service

Production de décrets, lois, règlements, circulaires ou arrêtés

Suivi de la mise en oeuvre de politiques publiques

Contrôle, vérification

Conseil, expertise, soutien aux entreprises, collectivités locales ou associations

Guichet, accueil du public

Traitement, gestion de dossiers (de particuliers, d’entreprises, ou de collectivités ...)

Service rendu (éducation, justice, santé, sécurité ...)

Etudes, recherche, prévision

Pilotage d’unités ou réseaux déconcentrés

Période d'activité à cette adresse

Période d'activité à cette adresse

Informatique, système d’information

Gestion du personnel, formation

Comptabilité, finances, budget

Juridique

Achat, approvisionnement, logistique, immobilier

Médecine, chirurgie, obstétrique

Psychiatrie

Soins de suite ou réadaptation

Soins de longue durée

Hospitalisation à domicile

Autres activités de l'établissement

Exercice en franchise, appartenance à un réseau d’enseignes

Lien avec un groupement (GIE, association d’entreprises, centrale d’achat, concession, ...)

Appartenance à un groupe français

Appartenance à un groupe international

Etablissement totalement indépendant

Ne sait pas

Relations avec des particuliers

Relations avec des entreprises privées ou publiques

Relations avec des organismes publics (agences, établissements publics ...), ou paritaires (UNEDIC, Pôle Emploi, CNAF...), des hôpitaux

Relations avec des collectivités territoriales

Relations avec d’autres administrations

Relations avec des organismes européens ou internationaux

Relations avec des experts et professionnels (techniques, juridiques, scientifiques, médicaux … externes à l’administration)

Relations avec des associations, chambres de métiers, syndicats, élus, etc.

Transfert d’activités à d’autres établissements de santé

Suppressions d’activités (sans transfert)

Fusion totale ou partielle avec un autre établissement de santé

Augmentation du nombre de places en chirurgie ambulatoire

Développement d’activités transversales (soins palliatifs, création de filières, etc.)

Niveau d'activité principale

Travailler en sous-traitance pour un ou plusieurs clients donneurs d’ordres

Chiffre d’affaires effectuée en sous-traitance

Activités à échelon international, européen

Activités à échelon national

Activités à échelon régional (ou zones de taille équivalente)

Activités à échelon départemental (ou zones de taille équivalente)

Activités à échelon local

Gestion par l’établissement de la restauration

Gestion par l’établissement de la comptabilité, la finance, le contrôle de gestion

Gestion par l’établissement du linge

Gestion par l’établissement des déchets

Gestion par l’établissement des achats, l’approvisionnement

Gestion par l’établissement des prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.)

Gestion par l’établissement des activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.)

Gestion par l’établissement de la stérilisation

Gestion par l’établissement du personnel, la formation

Gestion par l’établissement de l’informatique, le système d’information

Restauration gérée par l’entité ou groupe hospitalier

Comptabilité, finance, contrôle de gestion gérés par l’entité ou groupe hospitalier

Linge géré par l’entité ou groupe hospitalier

Déchets gérés par l’entité ou groupe hospitalier

Achats, approvisionnement gérés par l’entité ou groupe hospitalier

Prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) gérées par l’entité ou groupe hospitalier

Activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) gérées par l’entité ou groupe hospitalier

Stérilisation gérée par l’entité ou groupe hospitalier

Personnel, formation gérés par l’entité ou groupe hospitalier

Informatique, système d’information gérés par l’entité ou groupe hospitalier

Restauration confiée à un sous-traitant ou à un prestataire

Comptabilité, finance, contrôle de gestion confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

Linge confié à un sous-traitant ou à un prestataire

Déchets confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

Achats, approvisionnement confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

Prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) confiées à un sous-traitant ou à un prestataire

Activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) confiées à un sous-traitant ou à un prestataire

Stérilisation confiée à un sous-traitant ou à un prestataire

Personnel, formation confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

Informatique, système d’information confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

Restauration gérée par une structure de coopération, partenariat, réseau

Comptabilité, finance, contrôle de gestion gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

Linge géré par une structure de coopération, partenariat, réseau

Déchets gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

Achats, approvisionnement gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

Prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau

Activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau

Stérilisation gérée par une structure de coopération, partenariat, réseau

Personnel, formation gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

Informatique, système d’information gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

Fonction de restauration inexistante

Fonctions de comptabilité, finance, contrôle de gestion inexistantes

Fonction de gestion du linge inexistante

Fonction de gestion des déchets inexistante

Fonctions d'achats, d’approvisionnement inexistantes

Fonctions de prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) inexistantes

Fonctions d'activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) inexistantes

Fonction de stérilisation inexistante

Fonctions de gestion du personnel, la formation inexistantes

Fonctions de gestion de l'informatique, du système d’information inexistantes

Activités transférées à des collectivités territoriales

Activités transférées à d’autres administrations de l’Etat (y compris au sein du même ministère)

Activités transférées à des organismes publics (agences, établissements publics ...)

Activités transférées au secteur privé

Activités transférées au secteur associatif

Tableaux de bord ou de reporting pour le suivi interne du budget et des finances

Tableaux de bord ou de reporting pour le pilotage ou la planification de l’activité

Chiffre d’affaires des trois principaux clients représentent plus de 30 %

Activités supprimées

Intervention accrue des familles ou des proches

Montée de l’isolement de certains usagers

Appauvrissement ou précarisation de la population environnante

Affaire(s) portée(s) en justice

Affaire(s) médiatisée(s), classement dans les médias

Intervention(s) d’associations de malades, de groupes de pression

Incivilités, vols, agressions, dégradations, etc.

Cas de maltraitance

Développement des maladies chroniques

Etablissement fournit ses produits ou services directement à des particuliers

Le plus gros client de l'établissement appartient au même groupe ou réseau

Fusionnement de l'établissement

Permanence d’accès aux soins de santé pour les plus démunis (PASS)

Recours à des interprètes

Formation du personnel aux relations avec les patients et leurs familles

Dispositif formalisé ou du personnel spécialisé pour l’information des patients (et de leur famille) sur leur état de santé

Actions de prévention auprès de la population fréquentant l’hôpital (lutte anti-tabac, alcoologie, diététique, etc.)

Dossier patient électronique

Etablissement fournit ses produits ou services à d’autres établissements ou entreprises

Partenariat avec d’autres administrations

Labellisation de la qualité de l’accueil (Label «fraternité», qualité de la prise en charge des patients, etc.)

D’autres audits de la qualité de l’accueil

Enquêtes de satisfaction des usagers (hors questionnaire de sortie)

Les trois principaux fournisseurs de l'établissement représentent plus de 30 % des montants des achats (hors frais fixes)

Délégation de service public ou contrat de concession

Contrat de partenariat

Autres contrats de long terme

Le plus gros fournisseur de l'établissement appartient au même groupe ou au même réseau

Activité en 17 postes (NA - 2008)

Activité en 17 postes (NA-2008)

Activité en 17 postes (NA-2008)

Service des ressources humaines ou de gestion du personnel

Service des ressources humaines ou de gestion du personnel

Service des ressources humaines ou de gestion du personnel

Entretien annuel d’évaluation

Entretien annuel d’évaluation

Entretien annuel d’évaluation

Objectif au niveau de l'équipe pour les entretiens

Objectif au niveau de l'équipe pour les entretiens

Objectif au niveau de l'équipe pour les entretiens

Objectif individuel pour les entretiens

Objectif individuel pour les entretiens

Objectif individuel pour les entretiens

Pourcentage du personnel concerné par le travail le dimanche

Pourcentage du personnel concerné par le travail le dimanche

Pourcentage du personnel concerné par le travail le dimanche

Fonctionnement le dimanche

Fonctionnement le dimanche

Fonctionnement le dimanche

Pourcentage du personnel concerné par le travail le samedi

Pourcentage du personnel concerné par le travail le samedi

Pourcentage du personnel concerné par le travail le samedi

Fonctionnement le samedi

Fonctionnement le samedi

Fonctionnement le samedi

Permanences sur le site pour répondre aux usagers

Permanences sur le site pour surveiller un processus de production, une activité du service/direction

Astreintes en dehors du lieu habituel de travail

Contrat de retour à l’équilibre (CRE) au cours des trois dernières années

Permanences sur le site pour répondre à la clientèle, aux usagers

Permanences sur le site pour surveiller un processus de production, une activité de l’établissement

Astreintes en dehors du lieu habituel de travail

Plan de réduction des effectifs ou des licenciements collectifs au cours des 12 derniers mois

Accompagnement spécifique des salariés/agents concernés, financé par l’établissement

Accompagnement spécifique des salariés, financé par l’établissement (formation, etc.) suite aux licenciements

Nombre de postes supprimés

Nombre de postes supprimés

Plan de réduction des effectifs ou des licenciements collectifs au cours des douze derniers mois

Gestion prévisionnelle des ressources humaines (GPRH) ou Gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC)

Référentiel de compétences ou de métiers (diplômes, formations, qualif., etc.)

Système formalisé de gestion des tps (organisat° horaires, gardes, astreintes)

Dispositif de prise en charge des difficultés psychologiques du personnel

Pool de remplacement (infirmiers, aides-soignants, etc.)

Prime liée à la performance : cadres A

Prime liée à la performance : autres catégories ?

Prime liée à l’effort, la manière de servir : cadres A

Prime liée à l’effort, la manière de servir : autres catégories

Prime liée au développement des compétences

Prime d’intéressement collective

Difficultés à recruter sur certains postes vacants

Certains de vos salariés/agents travaillent en forfait-jour

Pénurie de personnes qualifiées pour le type de poste

Salaire proposé n’est pas attractif

Conditions de travail jugées difficiles

Difficultés à recruter pour d’autres raisons

Part approximative de salariés/agents concernés (y compris étudiants en forfait heures annualisées), en pourcentage

Salariés couverts par un accord d’intéressement/participation

Salariés couverts par un plan d’épargne d’entreprise

Forfait-jour

Part de salariés travaillant en forfait-jour

Dépenses globales de formation par rapport à la masse salariale de l’établissement

Difficultés à recruter sur certains postes vacants au cours des 12 derniers mois

Importance des dépenses globales de formation par rapport à la masse salariale de l’établissement

Difficultés à recruter le personnel médical y compris sages-femmes

Difficultés à recruter le personnel soignant y compris ASH

Difficultés à recruter le personnel administratif

Difficultés à recruter les informaticiens

Difficultés à recruter d'autres types de personnel

Difficultés à recruter sur certains postes vacants

Pénurie de personnes qualifiées pour le type de poste

Salaire n’est pas attractif

Conditions de travail jugées difficiles

Autres raisons de difficultés à recruter

Pénurie de personnes qualifiées pour le type de poste

Salaire non attractif

Conditions de travail jugées difficiles

Difficultés à recruter pour d’autres raisons

Autres définissent les procédures et les modes opératoires

Autres définissent les procédures et les modes opératoires

Autres définissent les procédures et les modes opératoires

Clients définissent les procédures et les modes opératoires

Comités définissent les procédures et les modes opératoires

Intervenants extérieurs définissent les procédures et les modes opératoires

Intervenants extérieurs définissent les procédures et les modes opératoires

Intervenants extérieurs définissent les procédures et les modes opératoires

Hiérarchie définit les procédures et les modes opératoires

Hiérarchie définit les procédures et les modes opératoires

Hiérarchie définit les procédures et les modes opératoires

Non concerné par qui définit les procédures et les modes opératoires

Non concerné par qui définit les procédures et les modes opératoires

Non concerné par qui définit les procédures et les modes opératoires

Agents eux-mêmes définissent les procédures et les modes opératoires

Agents eux-mêmes définissent les procédures et les modes opératoires

Agents eux-mêmes définissent les procédures et les modes opératoires

Autres déterminent les horaires

Autres déterminent les horaires

Autres déterminent les horaires

Clients déterminent les horaires

Comités déterminent les horaires

Intervenants extérieurs déterminent les horaires

Intervenants extérieurs déterminent les horaires

Intervenants extérieurs déterminent les horaires

Hiérarchie détermine les horaires

Hiérarchie détermine les horaires

Hiérarchie détermine les horaires

Non concerné par qui détermine les horaires

Non concerné par qui détermine les horaires

Non concerné par qui détermine les horaires

Agents eux-mêmes déterminent les horaires

Agents eux-mêmes déterminent les horaires

Agents eux-mêmes déterminent les horaires

Autres déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Autres déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Autres déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Clients déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Comités déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Intervenants extérieurs déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Intervenants extérieurs déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Intervenants extérieurs déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Hiérarchie détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Hiérarchie détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Hiérarchie détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Non concerné par qui détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Non concerné par qui détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Non concerné par qui détermine la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Agents eux-mêmes déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Agents eux-mêmes déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Agents eux-mêmes déterminent la durée et les types d’aménagement du temps de travail

Autres répartissent le travail au sein des équipes

Autres répartissent le travail au sein des équipes

Autres répartissent le travail au sein des équipes

Clients répartissent le travail au sein des équipes

Comités répartissent le travail au sein des équipes

Intervenants extérieurs répartissent le travail au sein des équipes

Intervenants extérieurs répartissent le travail au sein des équipes

Intervenants extérieurs répartissent le travail au sein des équipes

Hiérarchie répartit le travail au sein des équipes

Hiérarchie répartit le travail au sein des équipes

Hiérarchie répartit le travail au sein des équipes

Non concerné par qui répartit le travail au sein des équipes

Non concerné par qui répartit le travail au sein des équipes

Non concerné par qui répartit le travail au sein des équipes

Agents eux-mêmes répartissent le travail au sein des équipes

Agents eux-mêmes répartissent le travail au sein des équipes

Agents eux-mêmes répartissent le travail au sein des équipes

Autres effectuent la maintenance des machines et des outils

Autres effectuent la maintenance des machines et des outils

Autres effectuent la maintenance des machines et des outils

Clients effectuent la maintenance des machines et des outils

Comités effectuent la maintenance des machines et des outils

Intervenants extérieurs effectuent la maintenance des machines et des outils

Intervenants extérieurs effectuent la maintenance des machines et des outils

Intervenants extérieurs effectuent la maintenance des machines et des outils

Hiérarchie effectue la maintenance des machines et des outils

Hiérarchie effectue la maintenance des machines et des outils

Hiérarchie effectue la maintenance des machines et des outils

Non concerné par qui effectue la maintenance des machines et des outils

Non concerné par qui effectue la maintenance des machines et des outils

Non concerné par qui effectue la maintenance des machines et des outils

Agents eux-mêmes effectuent la maintenance des machines et des outils

Agents eux-mêmes effectuent la maintenance des machines et des outils

Agents eux-mêmes effectuent la maintenance des machines et des outils

Autres forment les salariés

Autres forment les salariés

Autres forment les salariés

Clients forment les salariés

Comités forment les salariés

Intervenants extérieurs forment les salariés

Intervenants extérieurs forment les salariés

Intervenants extérieurs forment les salariés

Hiérarchie forme les salariés

Hiérarchie forme les salariés

Hiérarchie forme les salariés

Non concerné forme les salariés

Non concerné forme les salariés

Non concerné forme les salariés

Agents eux-mêmes forment les salariés

Agents eux-mêmes forment les salariés

Agents eux-mêmes forment les salariés

Autres contrôlent les résultats du travail

Autres contrôlent les résultats du travail

Autres contrôlent les résultats du travail

Clients contrôlent les résultats du travail

Comités contrôlent les résultats du travail

Intervenants extérieurs contrôlent les résultats du travail

Intervenants extérieurs contrôlent les résultats du travail

Intervenants extérieurs contrôlent les résultats du travail

Hiérarchie contrôle les résultats du travail

Hiérarchie contrôle les résultats du travail

Hiérarchie contrôle les résultats du travail

Non concerné contrôle les résultats du travail

Non concerné contrôle les résultats du travail

Non concerné contrôle les résultats du travail

Agents eux-mêmes contrôlent les résultats du travail

Agents eux-mêmes contrôlent les résultats du travail

Agents eux-mêmes contrôlent les résultats du travail

Méthodes formalisées de résolution de problèmes, analyse de la valeur, analyse fonctionnelle

Méthodes formalisées de résolution de problèmes, analyse de la valeur, analyse fonctionnelle

Méthodes formalisées de résolution de problèmes, analyse de la valeur, analyse fonctionnelle

Equipes ou groupes de travail autonomes

Equipes ou groupes de travail autonomes

Equipes ou groupes de travail autonomes

Certification ou accréditation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité (ex : ISO9001*, EAQF*, )

Certification ou accréditation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité (ex : ISO9001, EAQF, )

Certification ou accréditation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité (ex : ISO9001*, EAQF, )

Activité aux fluctuations annuelles

Activité aux fluctuations annuelles

Activité aux fluctuations annuelles

Activité aux fluctuations saisonnières

Activité aux fluctuations saisonnières

Activité aux fluctuations saisonnières

Activité aux fluctuations hebdomadaires

Activité aux fluctuations hebdomadaires

Activité aux fluctuations hebdomadaires

Variations importantes du nombre de séjours au cours des douze derniers mois

Variations importantes de l'activité au cours des douze derniers mois

Réduction du volume d’heures supplémentaires et/ou complémentaires

Périodes basses de modulation/annualisation

Obligation pour les salariés de prendre des jours de congés, de RTT ou des jours sur un compte épargne-temps (CET)

Non remplacement des départs

Licenciements

Non-renouvellement ou baisse des embauches en CDD

Diminution du recours à l’intérim

Diminution du nombre d’équipes

Diminution de la sous-traitance

Réduction du volume d’heures supplémentaires et/ou complémentaires

Diminution de la sous-traitance

Périodes basses de modulation/annualisation

Obligation pour les salariés de prendre des jours de congés, de RTT ou des jours sur un compte épargne-temps (CET)

Chômage partiel

Non remplacement des départs

Licenciements

Non-renouvellement ou baisse des embauches en CDD

Diminution du recours à l’intérim

Diminution du nombre d’équipes

Recours accru aux heures supplémentaires et/ou complémentaires

Périodes hautes de modulation/annualisation

Jours de congés ou de RTT refusés aux salariés, obligation d’alimenter leur compte épargne-temps (CET)

Augmentation du nombre de salariés en CDI

Augmentation du nombre de CDD (dont « extras », vacataires, etc.)

Recours accru à l’intérim

Mise en place d’équipes ponctuelles ou supplémentaires (de nuit) ou de suppléance (VSD)

Recours accru à la sous-traitance

Recours accru au portage salarial

Recours accru aux heures supplémentaires et/ou complémentaires

Périodes hautes de modulation/annualisation

Jours de congés ou de RTT refusés aux salariés, obligation d’alimenter leur compte épargne-temps (CET)

Augmentation du nombre de salariés en CDI

Augmentation du nombre de CDD (dont « extras », vacataires, etc.)

Recours accru à l’intérim

Mise en place d’équipes ponctuelles ou supplémentaires (de nuit) ou de suppléance (VSD)

Recours accru à la sous-traitance

Recours accru au portage salarial

Normes ou référentiels formalisés sur le management de la santé et de la sécurité au travail (Ex : BS 8800, OHSAS 18001, ILO/OHS 2001)

Certification portant sur l’environnement ou label éthique (ex : ISO 14001*, AB-agriculture biologique, commerce équitable, etc.)

Flux tendu, juste à temps

Outils de traçabilité (des produits, des processus, RFID)

Outil/logiciel d’optimisation de la chaîne logistique

Rotation des postes de travail, polyvalence systématisée

Certification de l'établissement validée ou en cours

Restructuration ayant induit un changement d'organigramme

Déménagement

Autres changements

Année de la certification

Autre outil d’évaluation externe de la qualité des soins

Audits sur les coûts

Dispositif de signalement des événements indésirables précurseurs de crises, système d’indicateurs sanitaires d’alertes.

Fonction spécifique de coordination de la programmation des blocs opératoires

Normes ou référentiels formalisés sur le management de la santé et de la sécurité au travail (Ex : BS 8800, OHSAS 18001, ILO/OHS 2001)

Certification portant sur l’environnement ou label éthique (ex : ISO 14001*, AB-agriculture biologique, commerce équitable, etc.)

Flux tendu, juste à temps

Outils de traçabilité (des produits, des processus, RFID)

Outil/logiciel d’optimisation de la chaîne logistique

Rotation des postes de travail, polyvalence systématisée

Fusion de l'établissement

Restructuration ayant induit un changement d’organigramme

Changement d’actionnaire majoritaire

Déménagement de l'établissement

D’autres changements au sein de l'établissement

Accès à internet

Accès à internet

Accès à internet

Utilisation d'un ordinateur non connecté à un réseau

Utilisation d'un ordinateur non connecté à un réseau

Utilisation d'un ordinateur non connecté à un réseau

Utilisation d'un un ordinateur en réseau

Utilisation d'un un ordinateur en réseau

Utilisation d'un un ordinateur en réseau

Progiciel de gestion intégré, workflow

Progiciel de gestion intégré, workflow

Progiciel de gestion intégré, workflow

Utilisation d'un écran dédié à certaines fonctions seulement (terminal de banque, de caisse...)

Ecran dédié à certaines fonctions seulement (terminal de banque, de caisse...)

Outils de travail à distance (smartphone, clé 3G, connexion à distance) fournis

Outils de travail à distance (smartphone, clé 3G, connexion à distance) fournis

Pourcentage d'agents profitant des outils de travail à distance fournis

Part de salariés auxquels l'établissement fournit des outils de travail à distance

Télétravail

Télétravail

Pourcentage d'agent pratiquant le télétravail

Part de salariés pratiquant le télétravail

Dispositif informatique de suivi de l’activité des salariés

Poursuite des actions antérieures de prévention

Poursuite des actions antérieures de prévention

Poursuite des actions antérieures de prévention

Elaboration d'un nouveau plan de prévention

Elaboration d'un nouveau plan de prévention

Elaboration d'un nouveau plan de prévention

Modification de l’organisation du travail

Modification de l’organisation du travail

Modification de l’organisation du travail

Modification des locaux de travail, des équipements de travail ou des produits utilisés

Modification des locaux de travail, des équipements de travail ou des produits utilisés

Modification des locaux de travail, des équipements de travail ou des produits utilisés

Mise à disposition de nouveaux équipements de protection individuelle

Mise à disposition de nouveaux équipements de protection individuelle

Mise à disposition de nouveaux équipements de protection individuelle

Formation à la sécurité du personnel

Formation à la sécurité du personnel

Formation à la sécurité du personnel

Autres dispositions par rapport aux risques professionnels

Autres dispositions par rapport aux risques professionnels

Autres dispositions par rapport aux risques professionnels

Accidents du travail ayant occasionné un arrêt de travail

Accidents du travail ayant occasionné un arrêt de travail

Accidents du travail ayant occasionné un arrêt de travail

Bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques

Bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques

Bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques

Travail à la chaîne, travail répétitif

Travail à la chaîne, travail répétitif

Travail à la chaîne, travail répétitif

Exposition à des agents chimiques dangereux (y compris poussières, fumées...)

Exposition à des agents chimiques dangereux (y compris poussières, fumées...)

Exposition à des agents chimiques dangereux (y compris poussières, fumées...)

Conseils de l'ANACT/ARACT

Conseils de l'ANACT/ARACT

Conseils de l'ANACT/ARACT

Conseils des spécialistes externes en matière de santé et sécurité (OPRI, consultants, ...)

Conseils des spécialistes externes en matière de santé et sécurité (OPRI, consultants, ...)

Conseils des spécialistes externes en matière de santé et sécurité (OPRI, consultants, ...)

Conseils de l'Inspection du travail, inspection des installations classées

Conseils de l'Inspection du travail, inspection des installations classées

Conseils de l'Inspection du travail, inspection des installations classées

Conseils de l'Organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT (ex-CRAM))

Conseils de l'Organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT (ex-CRAM))

Conseils de l'Organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT (ex-CRAM))

Conseils des Services de santé au travail/médecine de prévention

Conseils des Services de santé au travail/médecine de prévention

Conseils des Services de santé au travail/médecine de prévention

Personne qui a coordonné la rédaction du document d'évaluation des risques

Personne qui a coordonné la rédaction du document d'évaluation des risques

Personne qui a coordonné la rédaction du document d'évaluation des risques

Elaboration d'un document unique d’évaluation des risques

Elaboration d'un document unique d’évaluation des risques

Elaboration d'un document unique d’évaluation des risques

Diffusion du document unique d'évaluation des risques à l'ensemble du personnel

Diffusion du document unique d'évaluation des risques à l'ensemble du personnel

Diffusion du document unique d'évaluation des risques à l'ensemble du personnel

Intégration de l’évaluation des risques psychosociaux

Intégration de l’évaluation des risques psychosociaux

Intégration de l’évaluation des risques psychosociaux

Accès à des équipements de protection individuelle (EPI)

Accès à des équipements de protection individuelle (EPI)

Accès à des équipements de protection individuelle (EPI)

Utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)

Utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)

Utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)

Travail en équipes alternantes

Travail en équipes alternantes

Travail en équipes alternantes

Au moins une de ces 8 expositions

Au moins une de ces 8 expositions

Au moins une de ces 8 expositions

Part des salariés exposés à au moins une des 8 expositions à partir des réponses de la liste des expositions

Part des salariés exposés à au moins une des 8 expositions à partir des réponses de la liste des expositions

Part des salariés exposés à au moins une des 8 expositions à partir des réponses de la liste des expositions

Délivrance d' une fiche ou une attestation d’exposition à un produit chimique dangereux

Délivrance d' une fiche ou une attestation d’exposition à un produit chimique dangereux

Délivrance d' une fiche ou une attestation d’exposition à un produit chimique dangereux

Manutention manuelle de charges lourdes

Manutention manuelle de charges lourdes

Manutention manuelle de charges lourdes

Service autonome de médecine du travail

Service autonome de médecine du travail

Service autonome de médecine du travail

Service de prévention interne

Service de prévention interne

Service de prévention interne

Autre disposition en matière de médecine du travail

Autre disposition en matière de médecine du travail

Autre disposition en matière de médecine du travail

Respect des obligations légales

Respect des obligations légales

Respect des obligations légales

Demandes des salariés ou de leurs représentants

Demandes des salariés ou de leurs représentants

Demandes des salariés ou de leurs représentants

Fidélisation du personnel

Fidélisation du personnel

Fidélisation du personnel

Cotisations sociales majorées en cas d‘accident ou maladie

Cotisations sociales majorées en cas d‘accident ou maladie

Cotisations sociales majorées en cas d‘accident ou maladie

Désorganisation, absentéisme

Désorganisation, absentéisme

Désorganisation, absentéisme

Exigences de clients

Exigences de clients

Exigences de clients

Réputation de l’entreprise

Réputation de l’entreprise

Réputation de l’entreprise

Exigences d’autorités supérieures (siège social, tutelle, groupe…)

Exigences d’autorités supérieures (siège social, tutelle, groupe…)

Exigences d’autorités supérieures (siège social, tutelle, groupe…)

Autres motivations

Autres motivations à développer la prévention des risques professionnels

Autres motivations

Mesures nouvelles pour limiter le risque de maladie

Mesures nouvelles pour limiter le risque de maladie

Mesures nouvelles pour limiter le risque de maladie

Ne sait pas combien d'accidents

Ne sait pas combien d'accidents

Ne sait pas combien d'accidents

Nombre d’accidents par salarié en moyenne

Nombre d’accidents par salarié en moyenne

Nombre d’accidents par salarié en moyenne

Travail de nuit (entre 21h et 6h)

Travail de nuit (entre 21h et 6h)

Travail de nuit (entre 21h et 6h)

Postures pénibles

Postures pénibles

Postures pénibles

Existence des protections collectives

Existence des protections collectives

Existence des protections collectives

Utilisation des protections collectives quand c'est nécessaire

Utilisation des protections collectives quand c'est nécessaire

Utilisation des protections collectives quand c'est nécessaire

Reconnaissance de maladie professionnelle par la sécurité sociale

Reconnaissance de maladie professionnelle par la sécurité sociale

Reconnaissance de maladie professionnelle par la sécurité sociale

Refus d'une tâche pour préserver la santé ou la sécurité (droit de retrait)

Refus d'une tâche pour préserver la santé ou la sécurité (droit de retrait)

Refus d'une tâche pour préserver la santé ou la sécurité (droit de retrait)

Part de salariés est soumise à une surveillance médicale renforcée

Part de salariés est soumise à une surveillance médicale renforcée

Part de salariés soumise à une surveillance médicale renforcée

Remplacement d'un équipement de travail dangereux

Remplacement d'un équipement de travail dangereux

Remplacement d'un équipement de travail dangereux

Températures extrêmes

Températures extrêmes

Températures extrêmes

Conseils de la Fédération hospitalière

Conseils de l'ARS (Agences Régionales de Santé)

Organisation patronale, OPPBTP, chambre des métiers, CCI

Année de la dernière visite de conformité

Rapport suite à la visite de conformité

Rapport avec ou sans réserve

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le salarié et/ou des collègues de son équipe

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le salarié et/ou des collègues de son équipe

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le salarié et/ou des collègues de son équipe

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le CHSCT ou un délégué du personnel

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le CHSCT ou un délégué du personnel

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le CHSCT ou un délégué du personnel

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le personnel d’encadrement

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le personnel d’encadrement

Analyse formalisée des causes de l’accident avec le personnel d’encadrement

Analyse formalisée des causes de l’accident avec un organisme de prévention ?

Analyse formalisée des causes de l’accident avec un organisme de prévention ?

Analyse formalisée des causes de l’accident avec un organisme de prévention ?

Pas d’analyse des causes

Pas d’analyse des causes

Pas d’analyse des causes

Ne sait pas si analyse des causes

Ne sait pas si analyse des causes

Ne sait pas si analyse des causes

Effectif de salariés

Effectif de salariés

Effectif de salariés

Formation dispensée par l’ANACT/ARACT

Formation dispensée par l’ANACT/ARACT

Formation dispensée par l’ANACT/ARACT

Formation dispensée par un spécialiste externe en matière de santé et sécurité (consultants,…)

Formation dispensée par un spécialiste externe en matière de santé et sécurité (consultants,…)

Formation dispensée par un spécialiste externe en matière de santé et sécurité (consultants,…)

Formation dispensée par l’inspection du travail

Formation dispensée par l’inspection du travail

Formation dispensée par l’inspection du travail

Formation dispensée par un organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT (ex-CRAM))

Formation dispensée par un organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT (ex-CRAM))

Formation dispensée par un organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT (ex-CRAM))

Formation dispensée par les services de santé au travail/la médecine du travail

Formation dispensée par les services de santé au travail/la médecine du travail

Formation dispensée par les services de santé au travail/la médecine du travail

Part de salariés exposés à la nécessité de travailler dans l’urgence

Part de salariés exposés à la nécessité de travailler dans l’urgence

Part de salariés exposés à la nécessité de travailler dans l’urgence

Part de salariés exposés au sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité

Part de salariés exposés au sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité

Part de salariés exposés au sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité

Part de salariés exposés aux tensions entre collègues

Part de salariés exposés aux tensions entre collègues

Part de salariés exposés aux tensions entre collègues

Part de salariés exposés aux tensions avec la hiérarchie

Part de salariés exposés aux tensions avec la hiérarchie

Part de salariés exposés aux tensions avec la hiérarchie

Part de salariés exposés aux tensions avec le public, la clientèle

Part de salariés exposés aux tensions avec le public, la clientèle

Part de salariés exposés aux tensions avec le public, la clientèle

Part de salariés exposés à la crainte de se retrouver au chômage

Part de salariés exposés à la crainte de se retrouver au chômage

Part de salariés exposés à la crainte de se retrouver au chômage

Part de salariés exposés à des horaires de travail imprévisibles

Part de salariés exposés à des horaires de travail imprévisibles

Part de salariés exposés à des horaires de travail imprévisibles

Part de salariés exposés à une charge de travail trop importante

Part de salariés exposés à une charge de travail trop importante

Part de salariés exposés à une charge de travail trop importante

Signalement de salariés en situation de risque

Signalement de salariés en situation de risque

Signalement de salariés en situation de risque

Autres procédures prises concernant le stress ou le mal-être au travail

Autres procédures prises concernant le stress ou le mal-être au travail

Autres procédures prises concernant le stress ou le mal-être au travail

Assistance aux salariés, de manière confidentielle

Assistance aux salariés, de manière confidentielle

Assistance aux salariés, de manière confidentielle

Signalement de salariés ayant des conduites addictives

Signalement de salariés ayant des conduites addictives

Signalement de salariés ayant des conduites addictives

Audit, expertise d’un cabinet spécialisé

Audit, expertise d’un cabinet spécialisé

Audit, expertise d’un cabinet spécialisé

Formation spécifique des managers

Formation spécifique des managers

Formation spécifique des managers

Formation spécifique des salariés

Formation spécifique des salariés

Formation spécifique des salariés

Aménagement des horaires

Aménagement des horaires

Aménagement des horaires

Modification de l’organisation du travail

Modification de l’organisation du travail

Modification de l’organisation du travail

Procédures de résolution des conflits

Procédures de résolution des conflits

Procédures de résolution des conflits

Formation dispensée par l'OPPBTP

Formation dispensée par la fédération hospitalière

Formation dispensée par l’ARS (Agence Régionale de Santé)

Formation dispensée par L’OPPBTP

Formation dispensée par les organisations patronales, chambre des métiers, CCI

Etablissement couvert par un CHSCT (Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail)

Etablissement couvert par un CHSCT (Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail)

Etablissement couvert par un CHSCT (Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail)

Délégués du personnel

Délégués du personnel

Délégués du personnel

Délégués syndicaux (ou représentant de section syndicale)

Délégués syndicaux (ou représentant de section syndicale)

Délégués syndicaux (ou représentant de section syndicale)

Elus en CAP

Comité technique d’établissement ou un comité d’entreprise

Comité d’entreprise ou d’établissement (ou une délégation unique du personnel)

Nombre de réunion du CNSCT au cours des 12 derniers mois

Nombre de réunion du CNSCT au cours des 12 derniers mois

Nombre de réunion du CNSCT au cours des 12 derniers mois

Tableau ou note écrite de suivi de la prévention adressés au CHSCT

Tableau ou note écrite de suivi de la prévention adressés au CHSCT

Tableau ou note écrite de suivi de la prévention adressés au CHSCT

Négociation, dans l’établissement ou dans l’entreprise, concernant la question des conditions de travail

Négociation, dans l’établissement ou dans l’entreprise, concernant la question des conditions de travail

Négociation, dans l’établissement ou dans l’entreprise, concernant la question des conditions de travail

Climat social dans l’établissement

Climat social dans l’établissement

Climat social dans l’établissement

Grève en raison de conflits internes à l’établissement

Grève en raison de conflits internes à l’établissement

Grève en raison de conflits internes à l’établissement

Grève en raison d’un mot d’ordre extérieur à l’établissement

Grève en raison d’un mot d’ordre extérieur à l’établissement

Grève en raison d’un mot d’ordre extérieur à l’établissement

Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité

Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité

Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité

Adoption Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité

Adoption Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité

Adoption Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité

Nombre de salariés intérimaires

Nombre de salariés intérimaires

Nombre de salariés intérimaires

Nombre de salariés d’entreprises sous-traitantes

Nombre de salariés d’entreprises sous-traitantes

Nombre de salariés d’entreprises sous-traitantes

Nombre de d’internes, externes ou élèves en formation (y compris stagiaires)

Evolution de l'effectif total de l'établissement

Evolution de l'effectif total de l'établissement

Evolution de l'effectif total de l'établissement

Identifiant employeur

Identifiant employeur

Identifiant employeur

Poids établissement (donne le nombre d'établissements)

Poids établissement (donne le nombre d'établissements)

Poids établissement (donne le nombre d'établissements)

Poids calé (donne l'effectif salarié de l'établissement)

Poids calé (donne l'effectif salarié de l'établissement)

Poids calé (donne l'effectif salarié de l'établissement)

Statut juridique (rempli par l'employeur)

Statut juridique (rempli par l'employeur)

Statut juridique recalculé

Statut juridique recalculé

Type questionnaire renseigné

Type questionnaire renseigné

Type questionnaire renseigné

Statut juridique (rempli par l'employeur)