Le plus gros fournisseur de l'établissement appartient au même groupe ou réseau que l'établissement

Recours à la sous-traitance l’année dernière pour son activité principale

Part des dépenses de sous-traitance relativement à votre chiffre d'affaires

Attributions de l'établissement : Production de décrets, de lois, de règlements, de circulaires ou d'arrêtés

Attributions de l'établissement : Suivi de la mise en oeuvre de politiques publiques

Attributions de l'établissement : Contrôle, vérification

Attributions de l'établissement : Conseil, expertise, soutien aux entreprises, administrations, collectivités locales ou associations

Attributions de l'établissement : Guichet, accueil du public

Attributions de l'établissement : Traitement, gestion de dossiers (de particuliers, d'entreprises, ou de collectivités)

Attributions de l'établissement : Service rendu (éducation, justice, santé, sécurité, etc.)

Attributions de l'établissement : Etudes, recherche, prévision

Attributions de l'établissement : Pilotage d'unités ou réseaux déconcentrés

Nombre d'années où cet établissement est-il en activité à cette adresse

Nombre d'années d'activité à cette adresse

Attributions de l'établissement : Informatique, système d'information

Attributions de l'établissement : Gestion du personnel, formation

Attributions de l'établissement : Comptabilité, finances, budget

Attributions de l'établissement : Juridique

Attributions de l'établissement : Achat, approvisionnement, logistique, immobilier

Activités réalisées par l'établissement : Médecine, chirurgie, obstétrique

Activités réalisées par l'établissement : Psychiatrie

Activités réalisées par l'établissement : Soins de suite ou réadaptation

Activités réalisées par l'établissement : Soins de longue durée

Activités réalisées par l'établissement : Hospitalisation à domicile

Activités réalisées par l'établissement : Hébergement de personnes âgées

Activités réalisées par l'établissement : Accueil de jour

Activités réalisées par l'établissement : Autres

Activités réalisées par l'établissement : Autres, précisez

L'établissement exerce en franchise, appartient à un réseau d'enseignes

L'établissement est lié à un groupement

L'établissement appartient à un groupe

L'établissement est totalement indépendant

L'établissement : Ne sait pas

L'entreprise ou le groupe est côté en bourse

Les relations avec les particuliers sont importantes

Les relations avec les entreprises privées ou publiques sont importantes

Les relations avec les organismes publics ou paritaires sont importantes

Les relations avec les collectivités territoriales sont importantes

Les relations avec d'autres administrations sont importantes

Les relations avec les organismes européens ou internationaux sont importantes

Les relations avec les experts et professionnels externes à l'administration sont importantes

Les relations avec les associations, chambres de métiers, syndicats, élus, etc. sont importantes

Evolution des activités réalisées par l'établissement : Transfert d'activités à d'autres établissements de santé

Evolution des activités réalisées par l'établissement : Suppression d'activités (sans transfert)

Evolution des activités réalisées par l'établissement : Fusion totale ou partielle avec un autre établissement de santé

Evolution des activités réalisées par l'établissement : Augmentation du nombre de places en chirurgie ambulatoire

Evolution des activités réalisées par l'établissement : Développement d'activités transversales

Evolution des activités réalisées par l'établissement : Développement de la télémédecine

Localisation du marché ou public de l'établissement

Activité(s) à un échelon international, européen

Activité(s) à un échelon national

Activité(s) à un échelon régional (ou zones de taille équivalente)

Activité(s) à un échelon départemental (ou zones de taille équivalente)

Activité(s) à un échelon local

La restauration est gérée par l'établissement

La restauration est gérée par l'entité ou groupe hospitalier

La restauration est confiée à un sous-traitant ou à un prestataire

La restauration est gérée par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction "restauration" n'existe pas

La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont gérés par l'établissement

La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont gérés par l'entité ou groupe hospitalier

La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

La comptabilité, la finance, le contrôle de gestion sont gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction "comptabilité" n'existe pas

La production, le codage et l’analyse des données médico-administratives (PMSI) sont gérés par l'établissement

La production, le codage et l’analyse des données médico-administratives (PMSI) sont gérés par l'entité ou groupe hospitalier

La production, le codage et l’analyse des données médico-administratives (PMSI) sont confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

La production, le codage et l’analyse des données médico-administratives (PMSI) sont gérés par une structure de coopé

Les fonctions relatives aux données médico-administratives (PMSI) n'existent pas

Le linge est géré par l'établissement

Le linge est géré par l'entité ou groupe hospitalier

Le linge est confié à un sous-traitant ou à un prestataire

Le linge est géré par une structure de coopération, partenariat, réseau

Cette fonction "linge" n'existe pas

Les déchets sont gérés par l'établissement

Les déchets sont gérés par l'entité ou groupe hospitalier

Les déchets sont confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

Les déchets sont gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

Cette fonction "déchets" n'existe pas

Les achats, l’approvisionnement sont gérés par l'établissement

Les achats, l’approvisionnement sont gérés par l'entité ou groupe hospitalier

Les achats, l’approvisionnement sont confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

Les achats, l’approvisionnement sont gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction "achats, l'approvisionnement" n'existe pas

Les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont gérées par l'établissement

Les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont gérées par l'entité ou groupe hospitalier

Les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire

Les prestations techniques (maintenance, réparation, sécurité des bâtiments, etc.) sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction "prestations techniques" n'existe pas

Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont gérées par l'établissement

Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont gérées par l'entité ou groupe hospitalier

Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire

Les activités médico-techniques (radiologie, laboratoire, blocs, pharmacie, etc.) sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction "activités médico-techniques" n'existe pas

La stérilisation est gérée par l'établissement

La stérilisation est gérée par l'entité ou groupe hospitalier

La stérilisation est confiée à un sous-traitant ou à un prestataire

La stérilisation est gérée par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction stérilisation n'existe pas

La gestion du personnel, la formation sont gérées par l'établissement

La gestion du personnel, la formation sont gérées par l'entité ou groupe hospitalier

La gestion du personnel, la formation sont confiées à un sous-traitant ou à un prestataire

La gestion du personnel, la formation sont gérées par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction "gestion du personnel" n'existe pas

L’informatique, le système d’information sont gérés par l'établissement

L’informatique, le système d’information sont gérés par l'entité ou groupe hospitalier

L’informatique, le système d’information sont confiés à un sous-traitant ou à un prestataire

L’informatique, le système d’information sont gérés par une structure de coopération, partenariat, réseau

La fonction "informatique" n'existe pas

Sous-traitance pour un ou plusieurs clients

Part du chiffre d’affaires effectuée en sous-traitance

Transfère ou sous-traitance à des collectivités territoriales

Transfère ou sous-traitance à d'autres administrations de l'Etat (y compris au sein du même ministère)

Transfère ou sous-traitance à des organismes publics (agences, établissements publics, sociétés publiques locales, etc.)

Transfère ou sous-traitance au secteur privé

Transfère ou sous-traitance au secteur associatif

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Intervention accrue des familles ou des proches

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Montée de l'isolement de certains usagers

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Appauvrissement ou précarisation de la population environnante

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Affaire(s) portée(s) en justice

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Affaire(s) médiatisée(s), classement dans les médias

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Intervention(s) d'associations de malades, de groupes de pression

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Incivilités, vols, agressions, dégradations, etc.

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Cas de maltraitance

Evolutions lors des 3 dernières années qui ont modifiées les relations avec les usagers : Développement des maladies chroniques

Les 3 principaux clients représentent plus du quart du chiffre d’affaires

Suppression d'activité au cours des 3 dernières années

L'établissement fournit ses produits ou services directement à des particuliers

L'établissement (service ou direction) a été fusionné pour au moins une partie de ses activités, avec un autre service au cours des 3 dernières années

L'établissement fournit ses produits ou services à d’autres établissements ou entreprises

Le plus gros client de l'établissement appartient au même groupe ou réseau que l'établissement

Impact de la précarisation, fragilisation ou marginalisation des usagers dans les relations avec les usagers

Impact de la complexité accrue des dossiers traités dans les relations avec les usagers

Impact des affaire(s) portée(s) en justice dans les relations avec les usagers

Impact des affaire(s) médiatisée(s), rendue(s) publique(s) dans les relations avec les usagers

Impact de l'intervention(s) d'associations d'usagers, de groupes de pression dans les relations avec les usagers

Impact de l'augmentation de la demande dans les relations avec les usagers

Impact du volutions règlementaires dans les relations avec les usagers

Utilisation des services d’une plateforme numérique tierce pour entrer en relation avec vos clients

Utilisation pour ses relations avec les usagers : Un centre de contact ou d'appel destiné au public

Utilisation pour ses relations avec les usagers : L'accueil du public ou la réponse à la demande, conjointement avec d'autres administrations

Utilisation pour ses relations avec les usagers : Des horaires d'ouverture au public élargis ou adaptés

Utilisation pour ses relations avec les usagers : Des différenciations de tarifs selon les publics ou les horaires

Utilisation pour ses relations avec les usagers : La recherche des ayant-droits d'une prestation

Les 3 principaux fournisseurs représentent plus du quart des montants de vos achats

activité économique en 17 postes

Nombre d’agents arrivés dans l’établissement en 2018 (en tranche)

Nombre d’agents ayant quitté l’établissement en 2018 (en tranche)

Estimation de l'importance des dépenses globales de formation par rapport à la masse salariale de l’établissement

Avoir des difficultés à retenir certains profils de salariés

Types de profils sont concernés

Estimation de l'importance des dépenses globales de formation par rapport à la masse salariale de l’établissement

Présence d'un service de ressources humaines ou de gestion du personnel

La DRH est représentée dans le comité de direction

Prestataires travaillant pour votre établissement en tant qu’auto-entrepreneurs

Recours à des prestataires en tant qu’auto-entrepreneurs en 2018

Evolution de l’effectif total de l’établissement au cours des 12 derniers mois

Recours à des prestataires travaillant en tant qu’auto-entrepreneurs

L'établissement fonctionne le dimanche

Nombre de dimanche par an

Présence un service de ressources humaines ou de gestion du personnel

La DRH est représentée dans le comité de direction

Evolution de l'effectif total de l'établissement cette année

Effectif total de l’établissement lors des 12 derniers mois

Les agents ont un entretien annuel d’évaluation

Ces entretiens comportent un ou des objectif(s) individuel(s) chiffré(s)

Ces objectifs individuels fixé par

Ces entretiens comportent un ou des objectif(s) chiffré(s) au niveau de l’équipe

Ces objectifs au niveau de l’équipe fixé par

Utilisation d'outils de gestion des RH : Gestion prévisionnelle des ressources humaines (GPRH) ou gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC)

Utilisation d'outils de gestion des RH : Référentiel de compétences ou de métiers (diplômes, formations, qualifications, etc.)

Utilisation d'outils de gestion des RH : Système formalisé de gestion des temps (organisation des horaires, gardes, astreintes)

Utilisation d'outils de gestion des RH : Dispositif de prise en charge des difficultés psychologiques du personnel

Utilisation d'outils de gestion des RH : Pool de remplacement (infirmiers, aides-soignants, etc.)

Plan de réduction des effectifs ou des licenciements collectifs lors des 12 derniers mois

Perception d'une prime liée à la performance : cadres A et assimilés

Perception d'une prime liée à la performance : autres catégories

Perception d'une prime liée à l'effort, la manière de servir : cadres A et assimilés

Perception d'une prime liée à l'effort, la manière de servir : autres catégories

Perception d'une prime liée au développement des compétences

Perception d'une prime d'intéressement collective

Les agents/salariés ont un entretien annuel d’évaluation

Ces entretiens comportent un ou des objectif(s) individuel(s) chiffré(s)

Modalité pour fixer les objectifs individuels

Ces entretiens comportent un ou des objectif(s) chiffré(s) au niveau de l’équipe

Modalité pour fixer les objectifs au niveau de l’équipe

Service de ressources humaines ou de gestion du personnel dans votre établissement

La DRH est représentée dans le comité de direction

Difficultés à recruter sur certains postes vacants au cours des 12 derniers mois

Raison des difficultés de recrutement : Il y a pénurie de personnes qualifiées pour le type de poste

Raison des difficultés de recrutement : Les salaires étaient plus attractifs ailleurs

Raison des difficultés de recrutement : Les conditions de travail étaient jugées difficiles

Raison des difficultés de recrutement : Pour d’autres raisons

Autres raisons aux difficultés de recrutement, précisions

Avoir connu des difficultés à recruter sur certains postes vacants, au cours des 12 derniers mois

Raison des difficultés de recrutement : Il y a pénurie de personnes qualifiées pour le type de poste

Raison des difficultés de recrutement : Le salaire que vous proposiez n’était pas attractif

Raison des difficultés de recrutement : Les conditions de travail étaient jugées difficiles

Raison des difficultés de recrutement : Pour d'autres raisons

Raison des difficultés de recrutement : Pour d'autres raisons, précision

Les salariés ont un entretien annuel d’évaluation

Ces entretiens comportent un ou des objectif(s) individuel(s) chiffré(s)

Modalité pour fixer les objectifs individuels

Ces entretiens comportent un ou des objectif(s) chiffré(s) au niveau de l’équipe

Modalité pour fixer les objectifs au niveau de l’équipe

Difficultés à retenir certains profils d'agents

Types de profils concernés

Avoir des difficultés à retenir certains profils de salariés

Types de profils concernés

Avoir connu des difficultés à recruter sur certains postes vacants, au cours des 12 derniers mois

Raison des difficultés de recrutement : Il y a pénurie de personnes qualifiées pour le type de poste

Raison des difficultés de recrutement : Le salaire que vous proposiez n’était pas attractif

Raison des difficultés de recrutement : Les conditions de travail étaient jugées difficiles

Raison des difficultés de recrutement : Pour d'autres raisons

Raison des difficultés de recrutement : Pour d'autres raisons, précisez

Changements tarifaires au cours des 3 dernières années

Détails changements tarifaires

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport à l'organisation du travail

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport aux recrutements

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport au choix d'investissements

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport à la politique santé-sécurité Autonomie du directeur de l'établissement par rapport

Bénéficier d'une dotation annuelle relevant des missions d'intérêt général (MIG)

Suppression d'une partie de ces dotations (MIG) au cours des trois dernières années

Ouverture d'une négociation sur la compétitivité et l’emploi lors des 12 derniers mois

Accord sur un changement des horaires de travail

Accord sur un plan de mobilité interne

Accord sur un gel ou une baisse de salaires

Accord sur autre chose

Accord sur autre chose, précision

Bénéficier de dotations annuelles relevant des aides à la contractualisation (AC)

Suppression d'une partie de ces dotation (AC) au cours des trois dernières années

L'entreprise a connu un rachat par un autre entreprise (ou un groupe)

L'entreprise a connu un achat par votre entreprise (ou groupe) d'une autre entreprise (ou groupe)

L'entreprise a connu une diversification, création d'une ou plusieurs nouvelles activités

L'entreprise a connu une cessation d'activité, un recentrage

L'entreprise a connu un changement d'équipe de direction

L'entreprise a connu une restructuration ou réorganisation ayant induit un changement d'organigramme

L'entreprise a connu un déménagement (du siège ou d'un autre établissement)

L'entreprise a connu d'autres changements

Autres changements, précisions

Nombre d'indicateurs-clef de performance suivis dans l'établissement

Analyse des données en propre issues d'objets intelligents ou connectés, ou de capteurs

Analyse des données de géolocalisation issues d'appareils portables

Analyse des données générées par le site internet ou les médias sociaux

Degré d'utilisation des données pour appuyer la prise de décisions

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport à l'organisation du travail

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport aux recrutements

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport au choix d'investissements

Autonomie du directeur de l'établissement par rapport à la politique santé-sécurité

Ouverture d'une négociation sur la compétitivité et l’emploi (accord national interprofessionnel ou ANI) lors des 12 derniers mois

Accord sur un changement des horaires de travail

Accord sur un plan de mobilité interne

Accord sur un gel ou une baisse de salaires

Accord sur autre chose

Précision de l'accord sur autre chose

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un rachat par une autre entreprise (ou un groupe)

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un achat par votre entreprise (ou groupe) d'une autre entreprise (ou groupe)

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu une diversification, création d'une ou plusieurs nouvelles activités

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu une cessation d'activité, un recentrage

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un changement d'équipe de direction

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu une restructuration ou réorganisation ayant induit un changement d'organigramme

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu un déménagement (du siège ou d'un autre établissement)

L'entreprise à laquelle appartient votre établissement a connu d'autres changements importants

Autres changements : détail

Fluctuations des activités annuelles

Fluctuations des activités saisonnières

Fluctuations des activités hebdomadaires

L’activité de cet établissement connaît des fluctuations annuelles

L’activité de cet établissement connaît des fluctuations saisonnières

L’activité de cet établissement connaît des fluctuations hebdomadaires

L’activité de l'établissement connaît des fluctuations annuelles

L’activité de l'établissement connaît des fluctuations saisonnières

L’activité de cet établissement connaît des fluctuations hebdomadaires

Définition des procédures et les modes opératoires par : La hiérarchie

Définition des procédures et les modes opératoires par : Les agents eux-mêmes

Définition des procédures et les modes opératoires par : Un spécialiste (interne ou externe)

Définition des procédures et les modes opératoires par : Autres

Définition des procédures et les modes opératoires par : Non concerné

Détermination des horaires par : La hiérarchie

Détermination des horaires par : Les agents eux-mêmes

Détermination des horaires par : Un spécialiste (interne ou externe)

Détermination des horaires par : Autres

Détermination des horaires par : Non concerné

Répartition du travail au sein des équipes par : La hiérarchie

Répartition du travail au sein des équipes par : Les agents eux-mêmes

Répartition du travail au sein des équipes par : Un spécialiste (interne ou externe)

Répartition du travail au sein des équipes par : Autres

Répartition du travail au sein des équipes par : Non concerné

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : La hiérarchie

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Les agents eux-mêmes

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Un spécialiste (interne ou externe)

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Autres

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Non concerné

Formation des salariés par : La hiérarchie

Formation des salariés par : Les agents eux-mêmes

Formation des salariés par : Un spécialiste (interne ou externe)

Formation des salariés par : Autres

Formation des salariés par : Non concerné

Contrôle les résultats du travail : La hiérarchie

Contrôle les résultats du travail : Les agents eux-mêmes

Contrôle les résultats du travail : Un spécialiste (interne ou externe)

Contrôle les résultats du travail : Autres

Contrôle les résultats du travail : Non concerné

Avoir fait face à des variations importantes du nombre de séjour, lors des 12 derniers mois

Avoir fait face à des variations importantes du nombre de séjour, lors des 12 derniers mois

Suivi de l'activité à l’aide d’un ou plusieurs indicateurs de performance, établis à un rythme au moins annuel

Définition des procédures et les modes opératoires par : La hiérarchie

Définition des procédures et les modes opératoires par : Les comités/instances

Définition des procédures et les modes opératoires par : Les personnels

Définition des procédures et les modes opératoires par : Des intervenants extérieurs

Définition des procédures et les modes opératoires par : Autres

Définition des procédures et les modes opératoires par : Non concerné

Détermination des horaires par : La hiérarchie

Détermination des horaires par : Les comités/instances

Détermination des horaires par : Les personnels

Détermination des horaires par : Des intervenants extérieurs

Détermination des horaires par : Autres

Détermination des horaires par : Non concerné

Répartition du travail au sein des équipes par : La hiérarchie

Répartition du travail au sein des équipes par : Les comités/instances

Répartition du travail au sein des équipes par : Les personnels

Répartition du travail au sein des équipes par : Des intervenants extérieurs

Répartition du travail au sein des équipes par : Autres

Répartition du travail au sein des équipes par : Non concerné

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : La hiérarchie

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Les comités/instances

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Les personnels

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Des intervenants extérieurs

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Autres

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Non concerné

Formation des salariés par : La hiérarchie

Formation des salariés par : Les comités/instances

Formation des salariés par : Les personnels

Formation des salariés par : Des intervenants extérieurs

Formation des salariés par : Autres

Formation des salariés par : Non concerné

Contrôle des résultats du travail : La hiérarchie

Contrôle des résultats du travail : Les comités/instances

Contrôle des résultats du travail : Les personnels

Contrôle des résultats du travail : Des intervenants extérieurs

Contrôle des résultats du travail : Autres

Contrôle des résultats du travail : Non concerné

Définition des procédures et les modes opératoires par : La hiérarchie

Définition des procédures et les modes opératoires par : Des intervenants extérieurs

Définition des procédures et les modes opératoires par : Les personnels

Définition des procédures et les modes opératoires par : Des clients

Définition des procédures et les modes opératoires par : Autres

Définition des procédures et les modes opératoires par : Non concerné

Détermination des horaires par : La hiérarchie

Détermination des horaires par : Les salariés eux-mêmes

Détermination des horaires par : Des intervenants extérieurs

Détermination des horaires par : Des clients

Détermination des horaires par : Autres

Détermination des horaires par : Non concerné

Répartition du travail au sein des équipes par : La hiérarchie

Répartition du travail au sein des équipes par : Les salariés eux-mêmes

Répartition du travail au sein des équipes par : Des intervenants extérieurs

Répartition du travail au sein des équipes par : Des clients

Répartition du travail au sein des équipes par : Autres

Répartition du travail au sein des équipes par : Non concerné

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : La hiérarchie

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Les salariés eux-mêmes

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Des intervenants extérieurs

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Des clients

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Autres

Réalisation de la maintenance des machines et des outils par : Non concerné

Formation des salariés par : La hiérarchie

Formation des salariés par : Les salariés eux-mêmes

Formation des salariés par : Des intervenants extérieurs

Formation des salariés par : Des clients

Formation des salariés par : Autres

Formation des salariés par : Non concerné

Contrôle les résultats du travail : La hiérarchie

Contrôle les résultats du travail : Les salariés eux-mêmes

Contrôle les résultats du travail : Des intervenants extérieurs

Contrôle les résultats du travail : Des clients

Contrôle les résultats du travail : Autres

Contrôle les résultats du travail : Non concerné

Utilisation de dispositifs : La certification ou labellisation de la qualité des services rendus (NF, etc.)

Utilisation de dispositifs : L'établissement ou le suivi d'une charte de qualité (charte Marianne, FQP, etc.)

Utilisation de dispositifs : L'engagement contractuel (ou légal) à traiter un dossier dans un délai limité

Utilisation de dispositifs : Des enquêtes de satisfaction des usagers

Utilisation de dispositifs : Des contrôles ou audits de la qualité du service

L'établissement a été certifié ou est en cours de certification

Année où la procédure a été achevée

Utilisation de dispositifs : La certification ou l'accréditation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité

Utilisation de dispositifs : Un réseau social d'entreprise, ouvert aux clients et usagers

Utilisation de dispositifs : Un blog interne, un forum d'entreprise

Utilisation de dispositifs : Un système « lean » de production ou de gestion

Utilisation de dispositifs : Un dispositif formalisé d'implication des salariés

Utilisation de dispositifs : Des normes ou des référentiels formalisés sur le management de la santé et de la sécurité au travail

Utilisation de dispositifs : La certification portant sur l'environnement ou label éthique

Utilisation de dispositifs : Les méthodes formalisées d'amélioration continue de la qualité

Utilisation de dispositifs : Les équipes ou groupes de travail autonomes

Utilisation de dispositifs : Les outils de traçabilité

Utilisation de dispositifs : Un outil / logiciel d'optimisation de la chaîne logistique

Utilisation de dispositifs : Un progiciel de gestion intégré

Utilisation de dispositifs : La rotation des postes de travail, la polyvalence systématisée

Utilisation de dispositifs : La certification ou l'accréditation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité

Utilisation de dispositifs : Un système lean de production ou de gestion

Utilisation de dispositifs : Des normes ou des référentiels formalisés sur le management de la santé et de la sécurité au travail

Utilisation de dispositifs : La certification portant sur l'environnement ou label éthique

Utilisation de dispositifs : Les méthodes formalisées de résolution de problèmes, analyse de la valeur, analyse fonctionnelle

Utilisation de dispositifs : Les équipes ou groupes de travail autonomes

Utilisation de dispositifs : Les outils de traçabilité

Utilisation de dispositifs : Un outil / logiciel d'optimisation de la chaîne logistique

Utilisation de dispositifs : Un progiciel de gestion intégré

Utilisation de dispositifs : La rotation des postes de travail, la polyvalence systématisée

Système de tableaux de bord ou de reporting alimenté à un rythme au moins trimestriel pour le suivi interne du budget et des finances

Système de tableaux de bord ou de reporting alimenté à un rythme au moins trimestriel pour le pilotage ou la planification de l'activité

Réunions régulières entre salariés et leur encadrement pour discuter des améliorations possibles de l’organisation du travail

Réunions régulières entre les salariés et leur encadrement pour discuter des améliorations possibles de l’organisation du travail

Utilisation de dispositifs : Certification ou labellisation portant sur le système qualité, les compétences techniques ou la sécurité

Utilisation de dispositifs : Un réseau social d'entreprise, ouvert aux clients et usagers (ex : Facebook)

Utilisation de dispositifs : Un système ½ lean + de production ou de gestion

Utilisation de dispositifs : Un blog interne, forum interne d'entreprise

Utilisation de dispositifs : Un dispositif formalisé d'implication des salariés

Utilisation de dispositifs : Des formations en e-learning

Utilisation de dispositifs : Des normes ou des référentiels formalisés sur le management de la santé et de la sécurité au travail

Utilisation de dispositifs : Autre outil d'évaluation externe de la qualité des soins

Utilisation de dispositifs : Audits sur les coûts

Utilisation de dispositifs : Méthodes formalisées de résolution de problèmes, analyse de la valeur, analyse fonctionnelle

Utilisation de dispositifs : Dispositif de signalement des événements indésirables précurseurs de crises, système d'indicateurs sanitaires

Utilisation de dispositifs : Equipes ou groupes de travails autonomes (type management par projet)

Utilisation de dispositifs : Un progiciel de gestion intégré (PGI ou ERP en anglais, un workflow)

Utilisation de dispositifs : Fonction spécifique de coordination de la programmation des blocs opératoires

Nombre d’indicateurs-clef de performance suivis

Changement d'équipe de direction au cours des 3 dernières années

Restructuration ayant induit un changement d'organigramme au cours des 3 dernières années

Déménagement au cours des 3 dernières années

Autres changements importants au cours des 3 dernières années

Précisions sur les autres changements importants au cours des 3 dernières années

Espaces de discussion sur le travail entre salariés et hiérarchie (dans le cadre de l’amélioration de la qualité de vie au travail)

Horizon temporel des objectifs de production ou d’activité : Court terme (< 1 an)

Horizon temporel des objectifs de production ou d’activité : 1 an

Horizon temporel des objectifs de production ou d’activité : Long terme (> 1 an)

Horizon temporel des objectifs de production ou d’activité : Combinaison court et long terme

Horizon temporel des objectifs de production ou d’activité : Pas d’objectif de production

Horizon temporel des objectifs de production ou d’activité : Ne sait pas

Mise à disposition, pour ses relations avec les usagers : Une permanence d'accès aux soins de santé pour les plus démunis (PASS)

Mise à disposition, pour ses relations avec les usagers : Le recours à des interprètes

Mise à disposition, pour ses relations avec les usagers : Une formation du personnel aux relations avec les patients et leurs familles

Mise à disposition, pour ses relations avec les usagers : Un dispositif formalisé ou du personnel spécialisé pour l'information des patients (et de leur famille) sur leur état de santé

Mise à disposition, pour ses relations avec les usagers : Des actions de prévention auprès de la population fréquentant l'hôpital (lutte anti-tabac, alcoologie, diététique, etc.)

Mise à disposition, pour ses relations avec les usagers : Un dossier patient électronique

Analyse des données en propre issues d'objets intelligents ou connectés, ou de capteurs

Analyse des données de géolocalisation issues d'appareils portables

Analyse des données générées par le site internet ou les médias sociaux

Utilisation pour la qualité du service rendu aux usagers : La labellisation de la qualité de l’accueil (Label «fraternité», qualité de la prise en charge des patients, etc.)

Utilisation pour la qualité du service rendu aux usagers : D'autres audits de la qualité de l'accueil

Utilisation pour la qualité du service rendu aux usagers : Des enquêtes de satisfaction des usagers (hors questionnaire de sortie)

Degré d'utilisation des données pour appuyer la prise de décisions

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur non connecté à un réseau

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur en réseau, Intranet, Extranet

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un terminal mobile

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un accès Internet

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail une plateforme de travail collaboratif, groupware

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur non connecté à un réseau

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur en réseau, Intranet, Extranet

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un terminal mobile (tablette, PDA)

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail un accès Internet

Pourcentage d’agents/salariés qui utilisent pour leur travail une plateforme de travail collaboratif, groupware

Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur non connecté à un réseau

Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un ordinateur en réseau, Intranet, Extranet

Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un terminal mobile

Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail un accès Internet

Pourcentage de salariés qui utilisent pour leur travail une plateforme de travail collaboratif, un groupware

Fourniture à certains agents des outils de travail à distance

L’établissement fournit à certains salariés des outils de travail à distance

Nombre d'agents concernés par le télétravail de catégorie A (en tranche)

Nombre d'agents concernés par le télétravail de catégorie B (en tranche)

Nombre d'agents concernés par le télétravail de catégorie C (en tranche)

Télétravail

Télétravail

Lieu de télétravail : Chez eux

Lieu de télétravail : Espace de coworking

Lieu de télétravail : Autre

Lieu de télétravail : Ne sait pas

Signature d'un accord sur le télétravail

L’établissement a signé un accord sur le télétravail

Nombre de salariés exposé à la pénibilité (en tranche)

Pourcentage de salariés concernés par le télétravail

Pourcentage de travail à distance

Intégration de l'évaluation des risques psychosociaux au document

Information du personnel de l'évaluation des risques

Actualisation du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) lors des 12 derniers mois

Personne qui a coordonné la rédaction de ce document

Personne qui a coordonné la rédaction de ce document : précision

L’évaluation des risques psychosociaux a été intégrée à ce document

Ce document a été porté à la connaissance de l’ensemble du personnel

Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) a été élaboré ou actualisé pour l'établissement au cours des 12 derniers mois

Personne qui a coordonné la rédaction de ce document

Autre personne qui a coordonné la rédaction, précision

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT)

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Services de santé au travail/médecine du travail

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Inspection du travail, inspection des installations classées

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Organisation patronale, OPPBTP, chambre des métiers et de l'artisanat, CCI

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : ANACT/ ARACT

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Spécialistes externes en matière de santé et sécurité (OPRI, consultants, etc.)

Action par rapport aux risques professionnels : poursuivi les actions antérieures de prévention

Action par rapport aux risques professionnels : élaboré un nouveau plan de prévention

Action par rapport aux risques professionnels : modifié l’organisation du travail

Action par rapport aux risques professionnels : modifié les locaux de travail, les équipements de travail ou les produits utilisés

Action par rapport aux risques professionnels : mis à disposition de nouveaux équipements de protections individuelles

Action par rapport aux risques professionnels : développé la formation à la sécurité du personnel

Action par rapport aux risques professionnels : recouru à un expert extérieur

Action par rapport aux risques professionnels : autre

Action par rapport aux risques professionnels : autre, précision

Avoir au cours des 12 derniers mois : poursuivi les actions antérieures de prévention

Avoir au cours des 12 derniers mois : élaboré un nouveau plan de prévention

Avoir au cours des 12 derniers mois : modifié l’organisation du travail

Avoir au cours des 12 derniers mois : modifié les locaux de travail, les équipements de travail ou les produits utilisés

Avoir au cours des 12 derniers mois : mis à disposition de nouveaux équipements de protections individuelles

Avoir au cours des 12 derniers mois : développé la formation à la sécurité du personnel

Avoir au cours des 12 derniers mois : recouru à un expert extérieur

Avoir au cours des 12 derniers mois : autre

Autre action

Intégration de l'évaluation des risques psychosociaux au document

Information du personnel de l'évaluation des risques

Actualisation du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) lors des 12 derniers mois

Personne qui a coordonné la rédaction de ce document

Personne qui a coordonné la rédaction de ce document : autre, précision

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Signalement d’agents en situation de risque

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Assistance aux agents, de manière confidentielle

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Signalement d’agents ayant des conduites addictives

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Audit, expertise d’un cabinet spécialisé

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Formation spécifique du personnel encadrant

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Formation spécifique des agents

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Aménagement des horaires

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Enquête qualitative ou quantitative sur les risques psychosociaux

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Procédures de résolution des conflits

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Plan de prévention des risques psychosociaux

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Autres

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Autres, précisions

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Signalement d’agents/salariés en situation de risque

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Assistance aux agents/salariés, de manière confidentielle

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Signalement d’agents/salariés ayant des conduites addictives

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Audit, expertise d’un cabinet spécialisé

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Formation spécifique de l’encadrement

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Formation spécifique des agents/salariés

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Aménagement des horaires

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Enquête qualitative ou quantitative sur les risques psychosociaux

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Procédures de résolution des conflits

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Plan de prévention des RPS

Mise en place des procédures pour prévenir les souffrances liées au stress ou le mal-être au travail : Autres

Autres procédures pour prévenir les RPS

Action par rapport aux risques professionnels : poursuivi les actions antérieures de prévention

Action par rapport aux risques professionnels : élaboré un nouveau plan de prévention

Action par rapport aux risques professionnels : modifié l’organisation du travail

Action par rapport aux risques professionnels : modifié les locaux de travail, les équipements de travail ou les produits utilisés

Action par rapport aux risques professionnels : mis à disposition de nouveaux équipements de protections individuelles

Action par rapport aux risques professionnels : développé la formation à la sécurité du personnel

Action par rapport aux risques professionnels : recouru à un expert extérieur

Action par rapport aux risques professionnels : autre

Action par rapport aux risques professionnels : autre, précision

Initiatives visant à protéger la santé des agents vis-à-vis de risques non-professionnels

Initiatives visant à protéger la santé des agents vis-à-vis de risques non-professionnels : détails

Initiatives visant à protéger la santé des salariés vis-à-vis de risques non-professionnels

Détail des mesures visant à protéger la santé des salariés vis-à-vis de risques non-professionnels

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Signalement d’agents en situation de risque

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Assistance aux agents, de manière confidentielle

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Signalement d’agents ayant des conduites addictives

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Audit, expertise d’un cabinet spécialisé

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Formation spécifique du personnel encadrant

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Formation spécifique des agents

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Aménagement des horaires

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Enquête qualitative ou quantitative sur les risques psychosociaux

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Procédures de résolution des conflits

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Plan de prévention des risques psychosociaux

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Autres

Procédures pour prévenir le stress ou le mal-être au travail : Autres, précisions

Initiatives visant à protéger la santé des agents vis-à-vis de risques non-professionnels

Initiatives visant à protéger la santé des agents vis-à-vis de risques non-professionnels : détails

Part d’agents de l'établissement exposés à la manutention manuelle de charges lourdes

Part d’agents de l'établissement exposés à des postures pénibles

Part d’agents de l'établissement exposés à des agents chimiques dangereux (y compris poussières, fumées, etc.)

Part d’agents de l'établissement exposés à des températures extrêmes

Part d’agents de l'établissement exposés à des bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques

Part d’agents de l'établissement exposés au travail de nuit (entre 21h et 6h)

Part d’agents de l'établissement exposés au travail en équipes alternantes

Part d’agents de l'établissement exposés au travail à la chaîne, à un travail répétitif

Part d’agents de l'établissement exposés à au moins une de ces expositions

Exposition de certains agents/salariés à la manutention manuelle de charges lourdes

Exposition de certains agents/salariés à des postures pénibles

Exposition de certains agents/salariés à des agents chimiques dangereux (y compris poussières, fumées, etc.)

Exposition de certains agents/salariés à des températures extrêmes

Exposition de certains agents/salariés à des bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques

Exposition de certains agents/salariés au travail de nuit (entre 21h et 6h)

Exposition de certains agents/salariés au travail en équipes alternantes

Exposition de certains agents/salariés au travail à la chaîne, à un travail répétitif

Exposition de certains agents/salariés à au moins une de ces expositions

Exposition de certains salariés à la manutention manuelle de charges lourdes

Exposition de certains salariés à des postures pénibles

Exposition de certains salariés à des agents chimiques dangereux

Exposition de certains salariés à des températures extrêmes

Exposition de certains salariés à des bruits supérieurs à 85 dB, des vibrations mécaniques

Exposition de certains salariés au travail de nuit (entre 21h et 6h)

Exposition de certains salariés au travail en équipes alternantes

Exposition de certains salariés au travail à la chaîne, à un travail répétitif

Exposition à au moins une de ces expositions

Nombre d'agents déclaré pour une exposition à la pénibilité au titre de l'année 2016 : nsp

Nombre d’agents/salariés déclarés à une exposition à la pénibilité au titre de l’année 2016 : nsp

Nombre de salariés déclaré une exposition à une pénibilité au titre de l’année 2018 : ne sait pas

Existence de protections collectives

Utilisation des protections collectives

Existence de protections collectives

Utilisation par les agents/salariés de ces protections collectives

Date la dernière visite de conformité

Rapport suite à cette visite

Ce rapport était avec réserve ou sans réserve

Existence de protections collectives

Utilisation par les salariés de ces protections collectives

Remplacement d'un équipement de travail dangereux ou une matière première dangereuse 12 derniers mois

Remplacement d'un équipement de travail dangereux ou une matière première dangereuse : détails

Remplacement un équipement de travail dangereux ou une matière première dangereuse lors des 12 derniers mois

Précision sur le remplacement

Remplacement un équipement de travail dangereux ou une matière première dangereuse lors des 12 derniers mois

Remplacement un équipement de travail dangereux ou une matière première dangereuse : précision

Part des agents exposé à la nécessité de travailler dans l'urgence

Part des agents exposé au sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité

Part des agents exposé à des tensions entre collègues

Part des agents exposé à des tensions avec la hiérarchie

Part des agents exposé à des tensions avec le public, les usagers

Part des agents exposé à la crainte de se retrouver au chômage

Part des agents exposé à des horaires de travail imprévisibles

Part des agents exposé à une charge de travail trop importante

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés à la nécessité de travailler dans l'urgence

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés au sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés à des tensions entre collègues

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés à des tensions avec la hiérarchie

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés à des tensions avec le public, les usagers

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés à la crainte de se retrouver au chômage

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés à des horaires de travail imprévisibles

Part d’agents/salariés de l'établissement exposés à une charge de travail trop importante

Part de salariés de l'établissement exposés à la nécessité de travailler dans l'urgence

Part de salariés de l'établissement exposés au sentiment de ne pas pouvoir faire un travail de qualité

Part de salariés de l'établissement exposés à des tensions entre collègues

Part de salariés de l'établissement exposés à des tensions avec la hiérarchie

Part de salariés de l'établissement exposés à des tensions avec le public, la clientèle

Part de salariés de l'établissement exposés à la crainte de se retrouver au chômage

Part de salariés de l'établissement exposés à des horaires de travail imprévisibles

Part de salariés de l'établissement exposés à une charge de travail trop importante

En matière de médecine du travail ou de prévention, l'établissement bénéficie d'un service de médecine du travail

En matière de médecine du travail ou de prévention, l'établissement bénéficie d'un service de prévention interne

En matière de médecine du travail ou de prévention, l'établissement bénéficie : Autre

En matière de médecine du travail ou de prévention, l'établissement bénéficie : Autre, précisions

En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service autonome de santé au travail ou de médecine de prévention

En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service inter-entreprise de santé au travail

En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie : Autre

Précisions sur le type d'autre service de médecine du travail

Disposer d’une fiche d’établissement élaborée par ce service inter-entreprise décrivant les risques professionnels

En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service autonome de santé au travail ou de médecine de prévention

En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie d’un service inter-entreprise de santé au travail

En matière de médecine du travail, votre établissement bénéficie : Autre

Précisions sur le type d'autre service de médecine du travail

Disposer d’une fiche d’établissement élaborée par ce service inter-entreprise décrivant les risques professionnels

Aménagement / changement de poste en faveur d'agents handicapés ou présentant des problèmes de santé lors des 12 derniers mois

Nombre d'agents concerné par cet aménagement

Emploi d'un ou des professionnels spécialisés en matière de Santé-Sécurité au travail

Ne sait pas : Emploi d'un ou des professionnels spécialisés en matière de Santé-Sécurité au travail

Nombre de professionnels spécialisés en matière de Santé-Sécurité au travail

Emploi un ou des professionnels spécialisés en matière de Santé-Sécurité au travail

Ne sait pas le nombre de professionnels spécialisés en matière de Santé-Sécurité au travail

Nombre de professionnels spécialisés en matière de Santé-Sécurité au travail

Des agents ont interrompu ou refusé une tâche pour préserver leur santé ou sécurité

Un ou des agents/salariés ont interrompu ou refusé une tâche pour préserver leur santé ou leur sécurité (droit de retrait) au cours des 12 derniers mois

Aménagement / changement de poste en faveur d'agents handicapés ou présentant des problèmes de santé lors des 12 derniers mois

Nombre d'agents concerné par cet aménagement

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Organisme de prévention de la sécurité sociale

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : OPPBTP

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Services de santé au travail/médecine du travail/médecine de prévention

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Inspection du travail, inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST), agents chargés d’une fonction d’inspection, inspection des installations classées

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : ANACT/ ARACT

Bénéficier de conseils sur la santé et la sécurité par : Spécialistes externes en matière de santé et sécurité

L'établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de : Organisme de prévention de la sécurité sociale (INRS, CARSAT)

L'établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de : Services de santé au travail/médecine du travail

L'établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de : Inspection du travail, inspection des installations classées

L'établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de : Fédération hospitalière

L'établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de : ANACT/ ARACT

L'établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de : ARS (Agences Régionales de Santé)

L'établissement a bénéficié de conseils sur la santé et la sécurité de : Spécialistes externes en matière de santé et sécurité

Des agents ont interrompu ou refusé une tâche pour préserver leur santé ou sécurité

Nombre de personnes dans l'établissement (en tranches)

L'établissement est couvert par des représentants du personnel

L'établissement est couvert par un ou des délégués syndicaux des agents ou représentant de section syndicale

L'établissement est couvert par des élus en CAP

L'établissement est couvert par : Un comité technique d'établissement ou un comité d'entreprise

L'établissement est couvert par : Des délégués du personnel

L'établissement est couvert par : Un ou des délégués syndicaux (ou représentant de section syndicale)

L'établissement est couvert par un comité d'entreprise ou d'établissement

L'établissement est couvert par des délégués du personnel

L'établissement est couvert par un ou des délégués syndicaux

L'établissement est couvert par un CHS (Comité Hygiène Sécurité) / CHSCT

Nombre de fois que le CHS/CHSCT s'est-il réuni au cours des 12 derniers mois

Note écrite de suivi de la prévention au CHS/CHSCT

Enquête ou une expertise déclenchée par le CHS/CHSCT lors des 12 derniers mois

Thème(s) de l'enquête / expertise

L'établissement est couvert par : Un CHS ou un CHSCT ou une CSSCT

Nombre de fois que le CHS/CHSCT s'est-il réuni au cours des 12 derniers mois

La direction adresse au CHS/CHSCT un tableau ou une note écrite de suivi de la prévention

Enquête ou une expertise déclenchée par le CHSCT au cours des 12 derniers mois

Thème de l'enquête ou une expertise

L'établissement est couvert par un CHS (Comité Hygiène Sécurité) / CHSCT

Nombre de fois que le CHS/CHSCT s'est-il réuni au cours des 12 derniers mois

Note écrite de suivi de la prévention au CHS/CHSCT de la direction

Alerte sur les risques imminents et graves qu’encourent les salariés dans l’établissement

Enquête ou expertise déclenchée par le CHSCT lors des 12 derniers mois

Thème(s) de l'enquête / expertise

Négociation concernant la question des conditions de travail

Cette négociation a abordé la question des risques psychosociaux

Cette négociation a abouti

Négociation dans l'établissement sur les conditions de travail lors des 12 derniers mois

La négociation a abordé la question des risques psychosociaux

La négociation a abouti

Négociation concernant la question des conditions de travail

Cette négociation a abordé la question des risques psychosociaux

Cette négociation a abouti

Qualification du climat social

Qualification du climat social dans l'établissement

Qualification du climat social

Grève en raison de conflits internes à l'établissement

Grève en raison d'un mot d'ordre extérieur à l'établissement

Grève en raison de conflits internes à l'établissement

Grève en raison d'un mot d'ordre extérieur à l'établissement

Grève en raison de conflits internes à l'établissement

Grève en raison d'un mot d'ordre extérieur à l'établissement

Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité par les représentants du personnel

Ces propositions concernaient les risques psychosociaux

Mise en œuvre des propositions exprimées

Des propositions sur les conditions de travail ou la sécurité ont été exprimées par vos représentants du personnel en CHSCT ou en réunion de délégués du personnel

Ces propositions concernaient les risques psychosociaux

Mis en œuvre des propositions exprimées

Propositions sur les conditions de travail ou la sécurité par les représentants du personnel

Ces propositions concernaient les risques psychosociaux

Mise en œuvre des propositions exprimées

Nombre de salariés intérimaires (en tranches)

Nombre d’internes, externes ou élèves en formation (en tranche)

Nombre de salariés en portage salarial (en tranches)

Nombre de salariés d’entreprises sous-traitantes dans l'établissement (en tranches)

Nombre de prestataires sous le statut « auto-entrepreneur » (en tranches)

Identifiant employeur

Code convention collective

Enquête en 4 lots : étalés de janvier 2019 à mars 2020.

Identifiant individu (du salarié)

Provenance de l'échantillon employeur (et repérage des employeurs en doublon dans le fichier couplé)

Pondération en nombre d'établissements, pour le fichier établissement

Pondération en nombre de salariés, pour le fichier établissement

Source de recueil des données

Statut juridique déclaré par l'employeur (FPET)

Statut juridique déclaré par l'employeur

Statut juridique déclaré par l'employeur (SH)

Statut juridique déclaré par l'employeur (SM)

Type de questionnaire répondu par l'employeur