{"studyByPath":{"adisp/lil-1689":{"codebook_version":"2.5","description":"L'enquête sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) 2023 s'inscrit dans le dispositif d'enquêtes ménages annuelles sur les TIC, inauguré par l'enquête TIC 2007 et visant à répondre au règlement européen. 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Elle permet en particulier de mesurer le taux de chômage au sens du BIT. Elle permet d'éclairer de nombreuses dimensions du marché du travail : halo autour du chômage, sous-emploi, chômage partiel, caractéristiques des emplois occupés (profession, type de contrat, secteur d'activité, etc.), conditions de travail (temps de travail, durée travaillée, télétravail, travail le samedi, le dimanche, le soir, etc.). Elle mesure aussi l'accès aux formations formelles et non formelles. Elle comporte enfin de nombreuses caractéristiques socio-démographiques (diplôme, pays de naissance, situation familiale...).\n\nNée en 1950 pour permettre une mesure régulière de l'emploi et du chômage, l'enquête Emploi a connu de nombreuses évolutions. 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À partir de 2015, les fichiers détail n'intègrent plus les données enregistrées à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon, afin d'être cohérentes avec l'ensemble des données diffusées sur l'état civil.\nDepuis 2010, le fichier ne contient plus les bulletins d'enfants sans vie. Il comprend les bulletins de naissances (enfants nés vivants) et les bulletins de transcription relatifs à un jugement déclaratif de naissance. Le fichier de 2023 comprend 677 803 observations. L'enregistrement de la naissance est effectué dans la commune de l'accouchement. Les renseignements sont demandés au déclarant et si possible, contrôlés d'après le Livret de famille. Le jugement déclaratif de naissance est une naissance vivante qui n'a pas été déclarée dans le délai légal (3 jours) ou qui a fait l'objet d'une déclaration par un officier d'état civil incompétent pour la recevoir. 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L'édition 2023 décrit les IRP en place au 1er janvier 2023, ainsi que les relations professionnelles (notamment la négociation collective et la conflictualité) du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2022.","doi":"10.13144/lil-1715","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1715.xml","id":"lil-1715","language":"fr","path":"adisp/lil-1715","series_path":"adisp/enquete-reponse","title":"Enquête Relations Professionnelles et Négociations d’Entreprise (REPONSE) - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2025-02-26"},"avlstatus":"FPR"},"adisp/lil-1740":{"codebook_version":"2.5","description":"Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages en France métropolitaine, dans les DOM (Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte depuis 2014), à Saint Martin et Saint Barthélémy, et depuis 2007 à Saint Pierre et Miquelon. Le fichier de 2023 comprend 241 080 observations. L'enregistrement du mariage est effectué dans la commune où a été célébré le mariage. Les renseignements sont demandés au déclarant et inscrits sur le bulletin de mariage. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères sociodémographiques des époux ainsi que leurs enfants. L'ordonnance n° 205-759 du 4 juillet 2005, portant réforme de la filiation et entrée en vigueur en juillet 2006, a fait disparaitre du Code Civil la distinction entre enfant légitime et enfant naturel. Pour tous les mariages célébrés après le 1er juillet 2006, il n'y a plus d'information sur les enfants légitimés. En 2013, à la suite de l'adoption de la loi sur le mariage pour tous, les mariages de personnes de même sexe sont comptabilisés.\n\nÀ compter de  janvier 2023, un nouveau modèle de bulletin est entré en vigueur, pour s'adapter aux évolutions de la société : les variables sur l'état matrimonial antérieur des époux sont remplacées par les variables sur la situation conjugale de fait antérieure des époux afin de prendre en compte le Pacs.","doi":"10.13144/lil-1740","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1740.xml","id":"lil-1740","language":"fr","path":"adisp/lil-1740","series_path":"adisp/etat-civil-fichiers-detail","title":"État civil - Fichier détail Mariages - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2025-07-07"},"avlstatus":"STD"},"adisp/lil-1704":{"codebook_version":"2.5","description":"Cette enquête a pour principal objectif de décrire l'impact de moyen terme de la crise sanitaire sur les conditions de travail, les risques psychosociaux et la santé au travail des actifs occupés selon différents angles : télétravail et usage des outils numériques, rythmes de travail, gestes barrières et prévention, (in)sécurité sanitaire et économique, (ré)organisation des collectifs de travail, coopération, conflits éthiques, état de santé, articulation vie privée/ vie professionnelle etc.\n\nL'enquête, qui a les mêmes caractéristiques que TraCov (questionnaire d'une vingtaine de minutes en moyenne, auprès d'un échantillon représentatif d'actifs occupés), vise à :\n- Évaluer la pérennité ou la réversibilité des évolutions enregistrées dans TraCov : intensification du travail et hausse du sens du travail perçu pour les professions « essentielles » et l'encadrement intermédiaire, respect différencié des mesures de prévention et gestes barrières, forte diffusion du télétravail, dégradation de la santé psychique…\n- Décrire la manière dont les nouvelles organisations du travail (télétravail, flex-office, tiers-lieux…) se sont développées, et leur impact à la fois sur les personnes directement (télétravailleurs) et indirectement (leurs collaborateurs non télétravailleurs) concernées ainsi que sur les collectifs de travail…\n- Décrire les conditions de travail des personnes non ou insuffisamment identifiées dans TraCov (travailleurs des DROM, jeunes, auto-entrepreneurs etc.).\n– Enfin, à titre méthodologique (en vue de la préparation de l'enquête conditions de travail et risques psychosociaux (CT-RPS) 2025), l'enquête permet d'expérimenter la complémentarité entre une collecte par internet et une collecte téléphonique réalisée par des enquêteurs sur le thème des conditions de travail et des risques psychosociaux.\n\nL'enquête TraCov 2 fait suite à l'enquête TraCov (réalisée en 2021, voir lil-1486) qui a permis de documenter les conséquences de la crise sanitaire sur les conditions de travail et les risques psychosociaux des actifs occupés. 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L'objectif premier de cette enquête auprès des ménages est d'avoir une mesure du chômage et de l'emploi selon les normes du bureau international du travail et de permettre l'analyse des marchés locaux ou régionaux du travail. L'information concerne l'ensemble des personnes de 15 ans et plus, vivant dans les ménages ordinaires de Mayotte.\n\nL'échantillon, renouvelé par tiers tous les ans, est composé d'environ 3 000 logements (environ 5 000 personnes de plus de 15 ans ont été interrogées). Les ménages sont interrogés trois années de suite. Sont explicitement exclues les personnes des établissements hospitaliers, scolaires et hôteliers vivant en collectivité ainsi que les membres des communautés religieuses. Les principaux items de l'enquête sont relatifs aux caractéristiques socio-démographiques des personnes (sexe, nationalité, état matrimonial, date de naissance, département ou pays de naissance), les liens entre les personnes du ménage, la catégorie et le type de logement, l'occupation principale à la date de l'enquête, l'activité professionnelle (principale et marginale), le statut professionnel, le niveau de qualification, la fonction exercée, la nature et le secteur d'activité de l'établissement, l'ancienneté, le type d'activité, la nature du contrat de travail, la durée effective du travail, les horaires de travail, le salaire mensuel, le chômage, la recherche d'emploi, l'inactivité, la mobilité professionnelle, la formation (date de fin d'étude, diplôme le plus élevé, niveau de formation), la mobilité sociale (situation professionnelle du père à la fin des études de l'enquêté). Le questionnaire de l'enquête Emploi dans les DOM a été bâti à partir du questionnaire de l'enquête rénovée métropolitaine et complété par des questions sur la mobilité et le travail occasionnel et informel qui occupe une place non négligeable dans les DOM.\n\nAu fil des décennies, l’enquête a intégré des nombreux changements, de champ géographique notamment. Une enquête Emploi a été réalisée pour la première fois à Mayotte en 2009, sur le modèle de l’enquête Emploi annuelle qui était alors réalisée dans les autres Dom, avec quelques adaptations du questionnaire. Depuis 2013, l’enquête est annuelle.","doi":"10.13144/lil-1692","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1692.xml","id":"lil-1692","language":"fr","path":"adisp/lil-1692","series_path":"adisp/enquete-emploi-dans-les-dom-eedom","title":"Enquête Emploi Annuelle à Mayotte - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2024-12-02"},"avlstatus":"FPR"}},"next":"https://data.progedo.fr/studies?language=en&offset=30","searchResults":[{"codebook_version":"2.5","description":"L'enquête sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) 2023 s'inscrit dans le dispositif d'enquêtes ménages annuelles sur les TIC, inauguré par l'enquête TIC 2007 et visant à répondre au règlement européen. 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L'édition 2023 décrit les IRP en place au 1er janvier 2023, ainsi que les relations professionnelles (notamment la négociation collective et la conflictualité) du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2022.","doi":"10.13144/lil-1715","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1715.xml","id":"lil-1715","language":"fr","path":"adisp/lil-1715","series_path":"adisp/enquete-reponse","title":"Enquête Relations Professionnelles et Négociations d’Entreprise (REPONSE) - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2025-02-26"},"avlstatus":"FPR"},{"codebook_version":"2.5","description":"Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages en France métropolitaine, dans les DOM (Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte depuis 2014), à Saint Martin et Saint Barthélémy, et depuis 2007 à Saint Pierre et Miquelon. Le fichier de 2023 comprend 241 080 observations. L'enregistrement du mariage est effectué dans la commune où a été célébré le mariage. Les renseignements sont demandés au déclarant et inscrits sur le bulletin de mariage. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères sociodémographiques des époux ainsi que leurs enfants. L'ordonnance n° 205-759 du 4 juillet 2005, portant réforme de la filiation et entrée en vigueur en juillet 2006, a fait disparaitre du Code Civil la distinction entre enfant légitime et enfant naturel. Pour tous les mariages célébrés après le 1er juillet 2006, il n'y a plus d'information sur les enfants légitimés. En 2013, à la suite de l'adoption de la loi sur le mariage pour tous, les mariages de personnes de même sexe sont comptabilisés.\n\nÀ compter de  janvier 2023, un nouveau modèle de bulletin est entré en vigueur, pour s'adapter aux évolutions de la société : les variables sur l'état matrimonial antérieur des époux sont remplacées par les variables sur la situation conjugale de fait antérieure des époux afin de prendre en compte le Pacs.","doi":"10.13144/lil-1740","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1740.xml","id":"lil-1740","language":"fr","path":"adisp/lil-1740","series_path":"adisp/etat-civil-fichiers-detail","title":"État civil - Fichier détail Mariages - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2025-07-07"},"avlstatus":"STD"},{"codebook_version":"2.5","description":"Cette enquête a pour principal objectif de décrire l'impact de moyen terme de la crise sanitaire sur les conditions de travail, les risques psychosociaux et la santé au travail des actifs occupés selon différents angles : télétravail et usage des outils numériques, rythmes de travail, gestes barrières et prévention, (in)sécurité sanitaire et économique, (ré)organisation des collectifs de travail, coopération, conflits éthiques, état de santé, articulation vie privée/ vie professionnelle etc.\n\nL'enquête, qui a les mêmes caractéristiques que TraCov (questionnaire d'une vingtaine de minutes en moyenne, auprès d'un échantillon représentatif d'actifs occupés), vise à :\n- Évaluer la pérennité ou la réversibilité des évolutions enregistrées dans TraCov : intensification du travail et hausse du sens du travail perçu pour les professions « essentielles » et l'encadrement intermédiaire, respect différencié des mesures de prévention et gestes barrières, forte diffusion du télétravail, dégradation de la santé psychique…\n- Décrire la manière dont les nouvelles organisations du travail (télétravail, flex-office, tiers-lieux…) se sont développées, et leur impact à la fois sur les personnes directement (télétravailleurs) et indirectement (leurs collaborateurs non télétravailleurs) concernées ainsi que sur les collectifs de travail…\n- Décrire les conditions de travail des personnes non ou insuffisamment identifiées dans TraCov (travailleurs des DROM, jeunes, auto-entrepreneurs etc.).\n– Enfin, à titre méthodologique (en vue de la préparation de l'enquête conditions de travail et risques psychosociaux (CT-RPS) 2025), l'enquête permet d'expérimenter la complémentarité entre une collecte par internet et une collecte téléphonique réalisée par des enquêteurs sur le thème des conditions de travail et des risques psychosociaux.\n\nL'enquête TraCov 2 fait suite à l'enquête TraCov (réalisée en 2021, voir lil-1486) qui a permis de documenter les conséquences de la crise sanitaire sur les conditions de travail et les risques psychosociaux des actifs occupés. Tout comme TraCov, TraCov2 est indépendante du dispositif historique de la Dares, CT-RPS, mais couvre en partie les mêmes thématiques en adaptant le questionnement associé.","doi":"10.13144/lil-1704","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1704.xml","id":"lil-1704","language":"fr","path":"adisp/lil-1704","series_path":null,"title":"Enquête nationale sur le vécu du travail depuis le début de la crise sanitaire (TraCov 2) - 2023","version":{"#text":"Version 1.","@date":"2024-11-26"},"avlstatus":"FPR"},{"codebook_version":"2.5","description":"Le fichier nominatif des décès est issu des données de l'état civil enregistrées par les communes et transmises à l'Insee.\nLe fichier annuel comprend tous les décès dont l'Insee a eu connaissance en 2023 ; il peut contenir des données relatives à un décès survenu antérieurement si l'information est parvenue tardivement à l'Insee. Il contient également les décès survenus à l'étranger.\nLe fichier comprend les informations suivantes : nom, prénoms, date de naissance, code et libellé du lieu de naissance, date du décès, code du lieu de décès et numéro de l'acte de décès.","doi":"10.13144/lil-1694","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1694.xml","id":"lil-1694","language":"fr","path":"adisp/lil-1694","series_path":"adisp/etat-civil-fichiers-nominatifs-des-deces","title":"État civil - Fichier nominatif des décès - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2024-02-08"},"avlstatus":"STD"},{"codebook_version":"2.5","description":"La BDCOM regroupe un ensemble d'informations disponibles sur la population des communes de France métropolitaine, des Départements d'Outre-Mer (DOM) et des Collectivités d'Outre-Mer (COM).\n\nLa table des communes entières, BDCOM23_COM, comprend 34 932 enregistrements correspondant :\n- aux 34 816 communes de la métropole,\n- aux 112 communes des départements d'outre-mer (hors Mayotte),\n- aux 2 communes transformées en Collectivités d’outre-mer,\n- aux 2 communes de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.\n\n La table des arrondissements municipaux, BDCOM23_ARM, comprend 45 enregistrements correspondant :\n- aux 16 arrondissements municipaux de Marseille,\n- aux 9 arrondissements municipaux de Lyon,\n - aux 20 arrondissements municipaux de Paris.\n\nChaque enregistrement est composé de 242 variables (pour BDCOM23_COM) ou 244 variables (pour BDCOM23_ARM).","doi":"10.13144/lil-1666","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1666.xml","id":"lil-1666","language":"fr","path":"adisp/lil-1666","series_path":"adisp/base-de-donnees-communales-du-recensement-de-la-population-bdcom","title":"Base de données communales du recensement de la population (BDCOM) - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2024-07-08"},"avlstatus":"STD"},{"codebook_version":"2.5","description":"L'enquête annuelle sur l'emploi est réalisée à Mayotte à la demande de la communauté européenne. L'objectif premier de cette enquête auprès des ménages est d'avoir une mesure du chômage et de l'emploi selon les normes du bureau international du travail et de permettre l'analyse des marchés locaux ou régionaux du travail. L'information concerne l'ensemble des personnes de 15 ans et plus, vivant dans les ménages ordinaires de Mayotte.\n\nL'échantillon, renouvelé par tiers tous les ans, est composé d'environ 3 000 logements (environ 5 000 personnes de plus de 15 ans ont été interrogées). Les ménages sont interrogés trois années de suite. Sont explicitement exclues les personnes des établissements hospitaliers, scolaires et hôteliers vivant en collectivité ainsi que les membres des communautés religieuses. Les principaux items de l'enquête sont relatifs aux caractéristiques socio-démographiques des personnes (sexe, nationalité, état matrimonial, date de naissance, département ou pays de naissance), les liens entre les personnes du ménage, la catégorie et le type de logement, l'occupation principale à la date de l'enquête, l'activité professionnelle (principale et marginale), le statut professionnel, le niveau de qualification, la fonction exercée, la nature et le secteur d'activité de l'établissement, l'ancienneté, le type d'activité, la nature du contrat de travail, la durée effective du travail, les horaires de travail, le salaire mensuel, le chômage, la recherche d'emploi, l'inactivité, la mobilité professionnelle, la formation (date de fin d'étude, diplôme le plus élevé, niveau de formation), la mobilité sociale (situation professionnelle du père à la fin des études de l'enquêté). Le questionnaire de l'enquête Emploi dans les DOM a été bâti à partir du questionnaire de l'enquête rénovée métropolitaine et complété par des questions sur la mobilité et le travail occasionnel et informel qui occupe une place non négligeable dans les DOM.\n\nAu fil des décennies, l’enquête a intégré des nombreux changements, de champ géographique notamment. Une enquête Emploi a été réalisée pour la première fois à Mayotte en 2009, sur le modèle de l’enquête Emploi annuelle qui était alors réalisée dans les autres Dom, avec quelques adaptations du questionnaire. Depuis 2013, l’enquête est annuelle.","doi":"10.13144/lil-1692","file_path":"adisp-ddis-repaired/lil-1692.xml","id":"lil-1692","language":"fr","path":"adisp/lil-1692","series_path":"adisp/enquete-emploi-dans-les-dom-eedom","title":"Enquête Emploi Annuelle à Mayotte - 2023","version":{"#text":"Version 1","@date":"2024-12-02"},"avlstatus":"FPR"}]}